Comités

Élus responsables

• Jean-François Ménard, district 3 et Annie Bouchard, district 4.

Mandat

• Analyser suggérer et faire rapport au conseil sur les questions en lien avec l’administration générale (incluant les finances) et les ressources humaines de la Ville en conformité avec les plans, projets, budgets et autres engagements. Un comité relation travail (CRT) se tient au besoin avec des représentants syndicaux. 

Membres

• Directeur général

Sur invitation et selon les sujets, tout autre fonctionnaire

Élus responsables

• Ghislain Boily, district 6 et  Annie Bouchard, district 4.

Mandat

• Faire des recommandations au Conseil municipal sur tout sujet qui touche la sécurité de la population, la prévention en risque d’incendie et de catastrophes naturelles et de façon plus particulière sur la sécurité des personnes, la sécurité des biens et la sécurité routière en réponse aux préoccupations exprimées par les citoyennes et citoyens en application des lois et règlements fédéraux, provinciaux et municipaux. Notamment, ces recommandations porteront sur :
• l'établissement d'un schéma de couverture de risques destiné à déterminer des objectifs de protection contre les incendies et les actions requises pour les atteindre (Loi sur la sécurité incendie);
• l'établissement d'un schéma de sécurité civile destiné à déterminer des objectifs de réduction de la vulnérabilité de la Ville eu égard aux risques de sinistre ainsi que les actions requises pour les atteindre (Loi sur la sécurité civile) ;
• les rapports annuels des services de police et de protection contre les incendies et les autres rapports reliés au mandat du comité.

Membres

• Directeur général
• Alain Gravel, dir. 

Élus responsables

• Gaston Duchesne, district 5 
• Xavier Bessone, district 1. 

Mandat

• Favoriser la pratique d’activités sportives, de loisirs ou de culture dans un cadre environnemental favorable.
• S’assurer de l’accessibilité et de l’encadrement des jeunes qui désirent s’initier à la pratique sportive, culturelle et aux loisirs en général.
• Soutenir les organismes sportifs, culturels, de loisirs ou communautaires dans la réalisation de leurs activités.
• Appuyer les bénévoles dans leurs efforts pour l’obtention d’événements majeurs.
• Favoriser la tenue d’événements sportifs, culturels, touristiques ou communautaires afin de créer un mouvement de solidarité entre tous les citoyens.
• Voir à la poursuite du développement du réseau des pistes cyclables.

Membres

• Directeur général
• Philippe Dufour, dir.
• Johanne St-Gelais, dir. adjointe culture et loisirs

Élu responsable

• Jean-François Ménard, district 3.

Mandat

• Assurer la saine gestion de la bibliothèque en effectuant le suivi des dossiers.

Membres

• Denise Ouellet, animatrice sociocommunautaire 
• Louisette Moreau, bénévole
• Gérald Tremblay, bénévole
• Julie Fillion, bénévole
• Johanne St-Gelais, dir. adjointe culture et loisirs
• Philippe Dufour, dir.

Élus responsables

• Gaston Duchesne, district 5 
• Michel Fiset, district 2.

Mandat

• Assister le gestionnaire dans la planification et l’analyse des dossiers touchant les travaux d'entretien et de construction des voies publiques, des réseaux d'aqueduc et d'égout, d’approvisionnement et de qualité de l’eau potable, d’entretien en espaces verts municipaux, de trottoirs, de fossés ruraux, de ponceaux, de pavage, de déneigement, etc. dans le but de faire des recommandations au Conseil.

Membres

• Directeur général 
• Jean Daniel, directeur du Service du Génie

Élu responsable

• Xavier Bessone, district 1.

Mandat

• Arrimer les pratiques existantes au sein de l’organisation municipale à l’Agenda 21 afin que la Ville devienne exemplaire en matière de développement durable;
• Élaborer un plan d’action interne (3 ans) et en faire le suivi.

Membres

• Directeur général
• Réjean Tremblay
• Johanne St-Gelais
• Gaétan Boivin
• Denise Ouellet
• Philippe Dufour
• Caroline Chamberland
• Alain Gravel
• Jean Daniel
• Diane Lemire

Élus responsables

• Jean-Francois Ménard, district 3
• Xavier Bessone, district 1. 

Mandat

• Le rôle du comité de circulation est consultatif ; il fait des recommandations auprès du Conseil en matière de circulation et de sécurité routière.

Membres

• Eric Bergeron, conseiller en urbanisme
• Alain Gravel, dir. sécurité incendie
• Alain Cajolet, dir. des opérations publiques 
• Françoise Ménard, assistante-greffière 

Tous les élus du Conseil de Ville de Baie-Saint-Paul siègent au comité de démolition 

Séance publique du comité de démolition

Mandat

Étudier les demandes de permis de démolition conformément en règlement en vigueur et les  lois qui s’y appliquent.

Ce comité est régi par la loi de l’aménagement et de l’urbanisme (LAU) et la loi sur les biens et paysages culturels. 

Consulter le règlement R603-2014, articles 50 et suivants

Membres 

Représentants du service d’urbanisme et patrimoine et secrétaire du comité: 

• Pierre-Olivier Guay 
• Diane Lemire

Prochaine séance publique du comité de démolition

La prochaine séance aura lieu le mardi 19 novembre 2024 à 16 h 30, à l'Hôtel de Ville, 15, rue Forget, Baie-Saint-Paul.

Consulter l'ordre du jour

Procès verbaux des séances publiques  

• 4 septembre 2024
• 11 juin 2024
• 9 avril 2024
• 16 janvier 2024
• 14 septembre 2023
• 14 novembre 2023

Élus responsables 

• Ghislain Boily, district 6
• Xavier Bessone, district 1.

Mandat

Étudier et faire au Conseil toute recommandation sur les sujets suivants :

• L'élaboration et la modification des plans et règlements d'urbanisme;
• Les plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.);
• Les plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.);
• Les dérogations mineures;
• La citation des monuments historiques et la constitution de sites du patrimoine conformément au Chapitre IV de la Loi sur les biens culturels (L.R.Q., chapitre B-4);
• L'architecture et l'intégration d'un bâtiment neuf ou d'un ensemble de bâtiments neufs ou d'un agrandissement extérieur d'un bâtiment existant pour tout projet de construction préparé par la Ville;
• La planification et l'aménagement des territoires à développer;
• L'application des principes de toponymie à la Ville;
• Choisir les toponymes et formuler les recommandations au Conseil;

Tout autre sujet soumis par le Conseil

Ce Comité consultatif d’urbanisme est désigné également comme étant le Conseil local du patrimoine et possède les pouvoirs et fonctions tels qu’édictés par la Loi sur le patrimoine culturel. Il a pour fonction de donner son avis au Conseil, au comité de démolition et à toute autre instance, lorsqu’il s’agit de sujet en lien avec le patrimoine culturel. Entre autres, il donne son avis sur (liste non exhaustive) :

• Une citation d’un bien patrimonial.
• Une désignation d’un paysage culturel.
• Un inventaire architectural, ainsi que sa mise à jour.
• Une demande de démolition d’un immeuble inventorié ou non, ou construit avant 1945 et d’y poser des conditions.
• Une demande d’aide financière à la restauration d’un immeuble inventorié ou non construit avant 1945.

Il peut aussi recevoir toute représentation de toute personne intéressée à se faire entendre au sujet de dossier en lien avec ses fonctions.  

Ce comité est régi par la loi de l’Aménagement et de l’urbanisme (LAU)

Membres

• Président: Martin Laliberté
• Vice-Présidente: Brigitte Cécile
• Nicol Simard
• Gaston Tremblay
• Yvon Morin
• Raphael Nguyen
• Julien Lavoie, inspecteur
• Diane Lemire, Directrice de l’urbanisme et du patrimoine

Élu responsable

• Xavier Bessone, district 1.

Mandat

À titre de représentants des forces vives du milieu local, réaliser, en collaboration avec la population, un plan d’action de développement durable pour la Ville de Baie-Saint-Paul.

• Susciter une participation citoyenne forte à toutes les étapes de la démarche.
• Participer activement à la réalisation du plan d’action, faire le suivi et diffuser les résultats à la population.
• Assurer le rayonnement du plan de developpement durable, chacun au sein de son organisme. 

Membres

• Secrétaire général : Gilles Gagnon, directeur général de la Ville.

Secteur économique 

• Marilyne Tremblay (chargé de projet, SADC);
• Anne Scallon (directrice, SDLE, MRC de Charlevoix);
• Neal Maillet-Haydock (Tourisme Charlevoix);
• Entrepreneur (vacant).

Secteur social et éducatif

• Anne-Pierre Gagnon (agente, CSSS de Charlevoix);  
• Claudine Fortin (dir. générale de Forum Jeunesse); 
• Michèle Moreau (secteur éducation);
• Diane Harvey (citoyenne).

Secteur environnemental

• Julie Hamelin (SEPAQ Charlevoix);
• Isabelle Tremblay (gestion des matières résiduelles, MRC);
• Julie Campeau (Réserve de la biosphère de Charlevoix);
• Francis Gagnon (citoyen).

Secteur de la culture

• Anne-Marie Dufour (Le Festif!).

Secteur recherche

• Steve Déry, Université Laval;
• Laure Waridel, membre honoraire;

Coordination et communication : Luce-Ann Tremblay.

Élu responsable

• Jean-François Ménard, district 3.

Mandat

• Doter la Ville de données fiables permettant l’identification des problèmes particuliers que rencontrent les aînés sur son territoire et élaborer un plan d’action qui vise à corriger ces problèmes;
• Assurer le suivi et participer à la réalisation du plan d’action Municipalité amie des aînés;
• Collaborer à mobiliser la population pour susciter une forte participation citoyenne autour de la démarche Baie-Saint-Paul, ville amie des aînés;
• Agir comme relayeur et diffuser l’information concernant le plan d’action MADA.

Membres

• Anne-Pierre Gagnon (Centre de services de santé et sociaux (CSSS);
• Mélissa Pilote, représentante du centre communautaire Pro-Santé;
• Pauline Harvey (Fédération de l’âge d’or du Québec/Baie-Saint-Paul (FADOQ);
• Diane Bouchard, citoyenne;
• Julie Boily, agence Pour Vivre chez soi;
• Myriam Cloutier, représentante de la MRC de Charlevoix;
• Luce-Ann Tremblay, dir. communications et développement durable;
• Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul.

Élus responsables

• Ghislain Boily, district 6
• MIchel Fiset, district 2.

Mandat

Faire des recommandations au Conseil dans le but de protéger le ciel étoilé. À ce titre, participer au déplpoiement de la politique et de son plan d’action.

Membres

• Jean-Yves Germain
• Josée Bouchard
• Hugues Lacombe
• Diane Lemire
• Jean Daniel
• Directeur général

Élus responsables

• Gaston Duchesne, district 5
• Michel Fiset, district 2. 

Mandat

• Faire des recommandations au Conseil sur le réaménagement du boulevard Leclerc.

Membres

• Suzanne Bradet
• Martin Girard
• Gilles Ménard
• Diane Lemire
• Jean Daniel
• Éric Bergeron
• Luce-Ann Tremblay 
• Directeur général

Élus responsables

• Ghislain Boily, district 6
• Michet Fiset, district 2

Mandat

• Développer une vision pour le secteur; assurer la mise en œuvre des études déjà réalisé et recommander des études et actions nécessaire à la préservation du milieu 

Membres

• André Tremblay
• Pierre Desrosiers
• Raphaëlle Dancette (ZIP)
• Simon Blais (Coop de l’arbre)
• Olivier Perrotte Caron (Conservation de la nature Canada)
• Diane Lemire
• Caroline Chamberland

Mandat

• Le rôle du comité est d’assurer le suivi de l’entente triennale avec le Ministère de la culture et des Communications du Québec.

Élu responsable

• Ghislain Boily, district 6

Membres

• À définir mais doit être composé d’au moins un représentant du MCCQ et d’un de la Ville.

Représentations du Conseil

Les membres du Conseil siègent auprès de divers organismes et à ce titre y représentent la Ville de Baie-Saint-Paul. Voici la liste des représentants du Conseil et des organismes concernés:

• Destination BSP : Gaston Duchesne.
• Maison Mère : Michaël Pilote et Jean-François Ménard
• Musée d’art contemporain : Michaël Pilote
• Municipalité régionale de comté de Charlevoix (MRC) : Michaël Pilote
• Substitut à la MRC : Gaston Duchesne
• OBNL Sentier de la Rive : Michel Fiset
• Gestion des matières résiduelles à la MRC : Gaston Duchesne
• Centre d’archives régional de Charlevoix : Annie Bouchard
• Habitation de la Lumière : Annie Bouchard
• Logements sociaux OMH : Gaston Duchesne
• Réseau Charlevoix : Michaël Pilote
• Village-Relais : Ghislain Boily 

N.B. Conformément à la loi, le Maire, Monsieur Michaël Pilote, ainsi que le directeur générale font partie d’office de tous ces comités.

Élus responsables

• M. Michaël Pilote
• Maire et Jean-François Ménard, district 3.

Mandat

• Collaborer à l'élaboration et recommander au Conseil de Ville une vision d'avenir durablepour le domaine Cimon et  la Maison René-Richard.  

Membres

• Mme Patricia Aubé
• Sylvie Bouchard
•  Jean-Louis Cimon
• Pierre Desrosiers
• Carole Dufour
• Jos-Gaétan Girard
• Jérôme Laflamme
• Sylvie Rémillard
• Pierre-Laurent Salin de l’Étoile.
• Gilles Gagnon, directeur général de la Ville de Baie-Saint-Paul
• Diane Lemire, directrice du service de l'urbanisme et du patrimoine
• Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine, Ville de Baie-Saint-Paul
• Andréa Saint-Pierre, technicienne aux affaires corporatives et archiviste, Ville de Baie-Saint-Paul